Mentions Légales

L’ensemble de ce site relève des législations françaises et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.


Le présent site est hébergé par OVH, 2, rue Kellermann - 59100 Roubaix - France. RCS Lille Métropole 424 761 419 00045. Coordonnées complètes ici.

Il est édité par l’association PA I Plateforme de création contemporaine, (autrefois PapelArt) association régie par la loi du 1er juillet 1901, déclarée à la Préfecture de Paris sous le n° W751216809, dont le siège est situé au 6, rue Yvon Villarceau 75116-Paris, e-mail : contact@pa-plateformedecreation.com

En cas de réclamation sur le contenu de ce site, vous pouvez nous écrire à cette adresse contact@pa-plateformedecreation.com

La loi vous permet de vous adresser directement à l’hébergeur à cette adresse :
OVH, 2, rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Vous pouvez aussi leur envoyer un courrier électronique à abuse@ovh.net.

NB : Article 6, I, 4° de la loi 2004-575 du 21 juin 2004 :

“Le fait, pour toute personne, de présenter aux [hébergeurs du site] un contenu ou une activité comme étant illicite dans le but d’en obtenir le retrait ou d’en faire cesser la diffusion, alors qu’elle sait cette information inexacte, est puni d’une peine d’un an d’emprisonnement et de 15 000 EUR d’amende.”